Déposée le 8 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPTION INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque OPTION INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T-ONLINE FRANCE, (Société par Actions Simplifiée) - 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 320366446
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Transmission de programmes, de données, de son, d'images ; fourniture d'accès à un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; téléchargement de programmes d'ordinateurs et de fichiers informatiques ; fourniture (transmission) de services à valeur ajoutée par l'intermédiaire d'un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture (transmission) en ligne d'informations générales, d'une part, et d'informations techniques concernant un abonné, d'autre part ; fournitures d'accès à des sites de vente et de distribution de produits par des serveurs informatiques pour réseaux à architecture clients-serveur ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et multimédia ; services d'information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; téléchargement de logiciels et de données ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; mise à disposition de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateur ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel. Gestion de fichiers informatiques ; assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; fourniture d'un service technique d'abonnement à Internet ; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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