Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE
T-ONLINE FRANCE, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3190784
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012
MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE de T-ONLINE FRANCE

Présentation de la marque MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE est expirée depuis le 25 octobre 2012.

T-ONLINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGENDA PASSION , Club Internet, II est temps d'en demander plus à l'Internet. , CINEPASS LE MEILLEUR DU CINEMA , ErosPass Le meilleur du charme , Max6Mega , Vous êtes en bonne compagnie , CI CLUB INTERNET. VOUS ÊTES EN BONNE COMPAGNIE , CLUB , CLUB.CINE


T-ONLINE FRANCE, (Société par Actions Simplifiée) - 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 381737535


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 5 février 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°617921 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, porte-affiche en papier ou en carton, blocs (papeterie), livres, brochures, calendriers, catalogues, enveloppes (papeterie), flyers (publicité sur feuilles volantes), prospectus, journaux, magasines, revues, périodiques, manuels, ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multi-média ; manuels et fascicules d'enseignement et d'instruction concernant l'emploi de l'Internet ; documents imprimés de présentation de services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs. Publicité, hébergement de bandeaux publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnements à des journaux ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires ; services de vente aux enchères ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Transmission de programmes, de données, de son, d'images ; fourniture d'accès à un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; téléchargement de programmes d'ordinateurs et de fichiers informatiques ; fourniture (transmission) de services à valeur ajoutée par l'intermédaire d'un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; service de fourniture (transmission) en ligne d'informations générales, d'une part, et d'informations techniques concernant un abonné, d'autre part ; fourniture d'accès à des sites de vente et de distribution de produits par des serveurs informatiques pour réseaux à architecture clients-serveurs ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et multimédia ; services d'information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; téléchargement de données, de logiciels, de vidéos, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores et d'oeuvres musicales ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; mise à disposition de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services de portail informatique consistant à proposer en ligne, à partir d'un site Web, l'accès à d'autres pages ou sites Web ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateur ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel. Services de jeux en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et d'articles en ligne ; téléenseignement dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation d'Internet ; éducation ; enseignement et télé-enseignement ; édition de livres ; revues ; prêts de livres ; divertissements ; spectacles divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur ; services de clubs (divertissement ou éducation). Gestion de fichiers informatiques ; assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; fourniture d'un service technique d'abonnement à Internet ; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.