(Marque figurative)

T-ONLINE FRANCE, (Société par Actions Simplifiée)

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données ; supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré ; logiciels sur tous supports ; supports d'enregistrement magnétique ; disques compacts ; disques compacts électro-optiques enregistrés, disques acoustiques ; disques à enregistrement optique ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; kit de connexion à Internet, à savoir appareils et instruments électriques et électroniques permettant la connexion d'un ordinateur au réseau Internet ; modem de connexion à Internet. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, porte-affiche en papier ou en carton, blocs (papeterie), livres, brochures, calendriers, catalogues, enveloppes (papeterie), flyers (publicité sur feuilles volantes), prospectus, journaux, magazines, revues, périodiques, manuels, ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multi-média ; manuels et fascicules d'enseignement et d'instruction concernant l'emploi de l'Internet ; documents imprimés de présentation de services rendus par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs. Publicité, location d'espaces publicitaires, à savoir hébergement de bandeaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires ; services de vente aux enchères ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, transmission de programmes, de données, de son, d'images ; fourniture d'accès à un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; fourniture d'accès permettant le téléchargement par des tiers de programmes d'ordinateurs et de fichiers informatiques ; fourniture (transmission) de services à valeur ajoutée par l'intermédiaire d'un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture (transmission) en ligne d'informations générales, d'une part, et d'informations techniques concernant un abonné, d'autre part ; fourniture d'accès à des sites de vente et de distribution de produits par des serveurs informatiques pour réseau à architecture clients-serveur ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et multimédia ; services d'information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; fourniture d'accès permettant le téléchargement par des tiers de données, de logiciels, de vidéos et de films cinématographiques ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; transmission d'informations et de données par l'intermédiaire de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet, fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeux en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et d'articles en ligne ; télé-enseignement dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation d'Internet ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; éducation ; enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ; production et réalisation de spectacles ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur ; services de clubs (divertissement ou éducation). Gestion de fichiers informatiques ; assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.