Marque expirée - Marque en non vigueur

ID-CLIC
T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96608178
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016

Présentation de la marque ID-CLIC

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID-CLIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2299890) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2299890) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID-CLIC est expirée depuis le 30 janvier 2016.

T-ONLINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGENDA PASSION , Club Internet, II est temps d'en demander plus à l'Internet. , MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE , CINEPASS LE MEILLEUR DU CINEMA , ErosPass Le meilleur du charme , Max6Mega , Vous êtes en bonne compagnie , CI CLUB INTERNET. VOUS ÊTES EN BONNE COMPAGNIE , CLUB


T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2299890) - 75019 - France - SIREN 381737535


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2299890) - 75440 - France


Inscription le 27 août 1996 - Retrait partiel n°205343 - Publication au BOPI 1996-08-27

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299890 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294635 - Publication au BOPI 2000-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 29 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336036 - Publication au BOPI 2001-11-29

Inscription le 18 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°420947 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documents imprimés, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multi-média.Décorations pour arbres de noël. Services de serveurs informatiques; transmission de messages et d'images; services télématiques à accès libre par code; transmission et échange sur support multimédia; services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de radio et de télévision; services d'information en matière de télécommunications; messageries électroniques; services de radiotéléphonie mobile; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases.Education, enseignement et télé-enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres; divertissements; spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels.Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement.Services d'ingénieurs.Etablissement de programmes pour le traitement d'informations.Sondages d'opinion.Services de consultation technique et expertises (travaux d'ingénieurs). Location d'installation de traitement d'information.Location d'automates de vente.Gérance et exploitation de droits d'auteur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.