Déposée le 7 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « clubinternet.pro »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T-ONLINE FRANCE Société par actions simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 381737535
Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; terminaux multimedia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; câbles destinés a la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth).
Abonnements téléphoniques ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; recueil de données dans un fichier central ; mise à jour de base de données dans le domaine de la téléphonie ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de la téléphonie mobile.
Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique. Fourniture de données stockées dans une base de données accessible par ordinateur ; communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques ; télécommunication ; télécommunications multimédia ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques et radiotéléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission de données ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et de radio ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; transmission par satellite ; téléchargement de données ; services de téléchargement de données numérisées ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; messageries électroniques.
Education, formation, enseignement.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet. Hébergement de sites sur un réseau d'ordinateurs ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels. Service de création (conception) de sites Web. Constitution de bases de données.
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