Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB.INTEGRAL
T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3418637
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
CLUB.INTEGRAL de T-ONLINE FRANCE

Présentation de la marque CLUB.INTEGRAL

Déposée le 23 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB.INTEGRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB.INTEGRAL est expirée depuis le 23 mars 2016.

T-ONLINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGENDA PASSION , Club Internet, II est temps d'en demander plus à l'Internet. , MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE , CINEPASS LE MEILLEUR DU CINEMA , ErosPass Le meilleur du charme , Max6Mega , Vous êtes en bonne compagnie , CI CLUB INTERNET. VOUS ÊTES EN BONNE COMPAGNIE , CLUB


T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 381737535


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données ; supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierges ou pré-enregistrés ; logiciels sur tous supports ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts ; disques compacts électro-optiques enregistrés, disques acoustiques ; disques à enregistrement optique ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; kit de connexion à Internet, à savoir appareils et instruments électriques et électroniques permettant la connexion d'un ordinateur au réseau Internet ; modem de connexion à Internet ; modem “ triple play ”, à savoir terminal de communication permettant de se connecter à Internet, de téléphoner et de regarder la télévision. Services de télécommunications ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images par voie hertzienne, par câble, par satellite, ou par tout autre moyen ; services de transmission de données ou d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; services de transmission et diffusion de chaînes de télévision, de programmes de télévision et multimédia ; transmission et échange de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinés à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à Internet à haut et très haut débit ; fourniture d'accès à un réseau informatique global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; fourniture d'accès à des pages Web ; téléchargement de données, de fichiers informatiques, de logiciels, de programmes d'ordinateur, de vidéos et de films cinématographiques ; messagerie électronique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie via Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeux en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et d'articles en ligne, publication en ligne de journaux intimes ; téléenseignement dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation d'Internet ; organisation de manifestations sportives et culturelles, de spectacles ; enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ou vidéo ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur ; services de clubs (divertissement ou éducation). Assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites Web et de pages Web sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; conception, création, mise à disposition, hébergement et maintenance de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; création et mise à disposition (location) de logiciels permettant la gestion d'une page Web ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.