Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB
T-ONLINE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586364
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015

Présentation de la marque CLUB

Déposée le 31 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2294969) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2294969) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB est expirée depuis le 31 août 2015.

T-ONLINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGENDA PASSION , Club Internet, II est temps d'en demander plus à l'Internet. , MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE , CINEPASS LE MEILLEUR DU CINEMA , ErosPass Le meilleur du charme , Max6Mega , Vous êtes en bonne compagnie , CI CLUB INTERNET. VOUS ÊTES EN BONNE COMPAGNIE , CLUB.CINE


T-ONLINE FRANCE société par actions simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2294969) - 75019 - France - SIREN 381737535


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2294969) - 75440 - France


Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416104 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2294969 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416105 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Produits de l'imprimerie, imprimés; journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentation, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multi-média.Services de serveurs informatiques, transmission et échange de messages et d'images; services télématiques à accès libre par code; transmission et échange sur support multimédia; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de radio et de télévision; services d'information en matière de télécommunication; messageries électroniques; services de radiotéléphonie mobile; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases.Education.Enseignement et télé-enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte.Organisation de concours en matièred'éducation ou de divertissement.Organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels.Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.