Marque expirée - Marque en non vigueur

TV DESIGN
T-ONLINE FRANCE une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3469242
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
TV DESIGN de T-ONLINE FRANCE une

Présentation de la marque TV DESIGN

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE une domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV DESIGN est expirée depuis le 13 décembre 2016.

T-ONLINE FRANCE une a également déposé les autres marques suivantes : BOX MOBILE , C , TV A LA DEMANDE , CLUBINTERNET.BOXMOBILE


T-ONLINE FRANCE une société par actions simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 381737535


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données ; supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierges ou pré-enregistrés ; logiciels sur tous supports ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts ; disques compacts électro-optiques enregistrés, disques acoustiques ; disques à enregistrement optique ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; kit de connexion à Internet, à savoir appareils et instruments électriques et électroniques permettant la connexion d'un ordinateur au réseau Internet ; modem de connexion à Internet ; modem “ triple play ” et “ quadruple play ”, à savoir terminal de communication permettant de se connecter à Internet, de téléphoner et de regarder la télévision.

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images par voie hertzienne, par câble, par satellite, ou par tout autre moyen ; services de transmission de données ou d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; services de transmission et diffusion de chaînes de télévision, de programmes de télévision et multimédia ; transmission et échange de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinés à informer les Internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à Internet à haut et très haut débit ; fourniture d'accès à un réseau informatique global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; fourniture d'accès à des pages Web ; téléchargement de données, de fichiers informatiques, de logiciels, de programmes d'ordinateur, de vidéos et de films cinématographiques ; messagerie électronique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services d'agences d'information (nouvelles), d'agences de presse ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de téléphonie via Internet.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeux en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et d'articles en ligne, publication en ligne de journaux intimes ; téléenseignement dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation d'Internet ; organisation de manifestations sportives et culturelles, de spectacles ; enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'éducation ou de divertissement ; location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ou vidéo ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateur ; services de clubs (divertissement ou éducation).

Assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites Web et de pages Web sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; conception, création, mise à disposition, hébergement et maintenance de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; création et mise à disposition (location) de logiciels permettant la gestion d'une page Web ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.