Marque enregistrée - Marque en vigueur

P.M.-ONE
T.O.E. ARMS

Numéro de dépôt :
4436751
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
P.M.-ONE de T.O.E. ARMS

Présentation de la marque P.M.-ONE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par T.O.E. ARMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.M.-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est T.O.E. ARMS domicilié(e) 6 ET 6A Rue du Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque P.M.-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.M.-ONE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.


T.O.E. ARMS - 6 ET 6A Rue du Girlenhirsch - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Vêtements de protection destinés aux professionnels des métiers d'intervention; gants de protection contre les accidents ; protège-genoux, protège-coudes et protège-articulations pour professionnels des métiers d'intervention; articles de lunetterie de protection, lunettes de sécurité; étuis pour lunettes de protection; masques de protection; casques de protection; gilets pare-balles; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; longues-vues; lunettes de visée pour armes à feu; jumelles; appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation, pour le tir; étuis de transport spécialement adaptés pour appareils de système de repérage universel (GPS), assistants numériques personnels, appareils de radio, appareils de radiomessagerie et téléphones portables; étuis spéciaux pour transporter des appareils de système de repérage universel (GPS), postes de radio, appareils de radiomessagerie et téléphones portables; chaussures et bottes de protection pour le travail; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), extincteurs; batteries et piles électriques; chargeurs de piles; boussoles; bâches de sauvetage; émetteurs-récepteurs radio, appareils de radio, appareils de téléappel radio ; casques d'écoute; détecteurs de métaux; appareils photographiques, caméras portables, ordinateurs portables, téléphones cellulaires et mobiles portables, récepteurs de systèmes de positionnement global (GPS) portables, compas (instruments de mesure), balances, pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Sacs; sacs de voyage; valises; sacs à dos; sacs de campeurs; sacoches, pochettes, étuis, grands sacs, malles, trousses (vides) comprises dans cette classe; pochettes, portefeuilles de poche, porte monnaie, porte-documents (vides), porte-cartes [portefeuilles], porte-clés [maroquinerie] et étuis porte-clés; sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à roulettes; sacs de sport; sacs militaires et pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Uniformes ; vêtements.