Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) T'nB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T'NB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T'nB FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Gandonne, 13300 SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 635 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque T'NB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T'nB S.A. FRANCE Société Anonyme - Z.I. de la Gandonne, 13300 SALON DE PROVENCE - France - SIREN 309635043
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 17 mai 2000 - Renonciation partielle n°300332 - Publication au BOPI 2000-05-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Matériel audio et vidéo et appareils pour la reproduction du son et des images, à savoir : récepteurs de télévision et de radio, platines de disques, platines laser, microphones, casques d'écoute, lecteurs de cassettes, magnétoscopes, récepteurs satellites, antennes de radio, de télévision, paraboliques pour émissions par satellites, caméras vidéo ; supports d'enregistrement vierges : cassettes audio, vidéo, disques acoustiques, enceintes acoustiques, amplificateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques, transformateurs électriques ; câbles électriques pour connexions ; cartes magnétiques ; télécommandes d'appareils audio/vidéo (émetteurs) ; haut-parleurs ; disquettes souples ; supports d'enregistrement magnétiques ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'écrans informatiques ; filtres optiques pour écrans ; souris pour postes informatiques ; housses de protection et étuis spéciaux pour le rangement desdits appareils et matériels de reproduction du son et des images ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts numériques. Papeterie pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans encreurs. Meubles de rangement pour supports de données optiques ou magnétiques ; coffrets, boîtes ou boîtiers de rangement pour supports d'enregistrement du son ou des images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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