Déposée le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) T'NB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T'NB FRANCE domicilié(e) Parc d'activité de la Crau, Rue Nicolas Joseph Cugnot - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 635 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque ELYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T'NB SA FRANCE, Société Anonyme - Parc d'activité de la Crau, Rue Nicolas Joseph Cugnot - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 309635043
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; contenu de médias ; caméras et appareils photographiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; jeux informatiques téléchargeables ; équipements audiovisuel et de technologie de l'information ; équipements de communication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données et équipement de communication point à point ; dispositifs de stockage de données ; imprimantes ; équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement de données ; calculatrices ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, souris d'ordinateur, claviers multifonctions pour ordinateurs, tapis de souris, hub, clés et matériels USB, casques à écouteurs, microphones, appareils et instruments multimédias pour l'enregistrement du son et des images ; ordinateurs et matériel informatique ; composants et pièces pour ordinateurs ; appareils électroniques personnels à savoir appareils vidéo, ordinateurs personnels portables, organiseurs électroniques personnels, assistants numériques personnels, organisateurs personnels informatisés, agendas personnels électroniques, émetteurs-récepteurs à usage personnel, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; dispositifs audio/visuels et photographiques ; dispositifs audio et récepteurs radio ; dispositifs d'affichage, récepteurs de télévision et dispositifs pour les films et les vidéogrammes ; dispositifs de capture et de développement d'images ; câbles d'interface ; câbles et fils électriques ; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; composants électriques et électroniques ; circuits électriques et cartes de circuit imprimé ; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; lasers ; articles de lunetterie ; lunettes correctives ; lunettes de soleil ; alarmes ; dispositifs de contrôle d'accès ; appareils de signalisation ; équipement de protection et de sécurité ; protection de la tête, à savoir casques ; protection oculaire, à savoir lunettes ; équipement de plongée ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; capteurs et détecteurs ; bagages, sacs et autres objets de transports à savoir mallettes, sacoches ainsi que leurs pièces constitutives spécialement conçus pour le transport d'ordinateur, de matériel informatique et de dispositifs et appareils électroniques personnels ; dispositifs pour le nettoyage et l'entretien d'ordinateur et matériel informatique, dispositifs de stockage de données.
Consoles de jeu ; consoles et commandes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux grand public conçus pour être utilisés avec un moniteur ou écran d'affichage externe.
Services de vente au détail et en gros d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, contenu de médias, caméras et appareils photographiques, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, jeux informatiques téléchargeables, consoles de jeu, consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage, indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux grand public conçus pour être utilisés avec un moniteur ou écran d'affichage externe, équipements audiovisuel et de technologie de l'information, équipements de communication, équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données et équipement de communication point à point, dispositifs de stockage de données, imprimantes, équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement de données, calculatrices, terminaux de paiement, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, souris d'ordinateur, claviers multifonctions pour ordinateurs, tapis de souris, hub, clés et matériels USB, casques a écouteurs, microphones, appareils et instruments multimédias pour l'enregistrement du son et des images, ordinateurs et matériel informatique, composants et pièces pour ordinateurs, appareils électroniques personnels à savoir appareils vidéo, ordinateurs personnels portables, organiseurs électroniques personnels, assistants numériques personnels, organisateurs personnels informatisés, agendas personnels électroniques, émetteurs-récepteurs à usage personnel, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, dispositifs audio/visuels et photographiques, dispositifs audio et récepteurs radio, dispositifs d'affichage, récepteurs de télévision et dispositifs pour les films et les vidéogrammes, dispositifs de capture et de développement d'images, câbles d'interface, câbles et fils électriques, appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité, appareils et instruments de contrôle de l'électricité, composants électriques et électroniques, circuits électriques et cartes de circuit imprimé, dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques, lasers, articles de lunetterie, lunettes correctives, lunettes de soleil, alarmes, dispositifs de contrôle d'accès, appareils de signalisation, équipement de protection et de sécurité, protection de la tête à savoir casques, protection oculaire à savoir lunettes, équipement de plongée, dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie, capteurs et détecteurs, bagages, sacs et autres objets de transports à savoir mallettes, sacoches ainsi que leurs pièces constitutives spécialement conçus pour le transport d'ordinateur, de matériel informatique et de dispositifs et appareils électroniques personnels, dispositifs pour le nettoyage et l'entretien d'ordinateur et matériel informatique, dispositifs de stockage de données, bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport à savoir mallettes, sacoches.
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