T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne)
Numéro de dépôt :
95555872
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005
Présentation de la marque AUTOFORM
Déposée le 31 janvier 1995 par T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne), domicilié(e) Bowdon House, Ashburton Road West, Trafford Park, MANCHESTER, M17 1RA, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque AUTOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFORM est expirée depuis le 31 janvier 2005.
T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne) - Bowdon House, Ashburton Road West, Trafford Park, MANCHESTER, M17 1RA, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Moteurs; pièces et parties constitutives de moteurs.Pièces et parties constitutives de véhicules aériens, terrestres ou maritimes, à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des indicateurs de vitesse ainsi que des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.Joints, joints d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, garnitures étanches, presse-étoupe, presse-garniture, garnitures de presse-étoupe, boîtes à garniture, garnitures de pistons, garnitures de paliers, garnitures toroïdales, rondelles en caoutchouc ou succédanés, rondelles d'étanchéité, rondelles de garniture, matières à étouper, matériel d'étoupage, étoupe, bourrage, étoupages, matériaux d'étanchéité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AUTOFORM"