Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOFORM
T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne)

Numéro de dépôt :
95555872
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque AUTOFORM

Déposée le 31 janvier 1995 par T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne), domicilié(e) Bowdon House, Ashburton Road West, Trafford Park, MANCHESTER, M17 1RA, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque AUTOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFORM est expirée depuis le 31 janvier 2005.


T&N TRADE MARKS LIMITED (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne) - Bowdon House, Ashburton Road West, Trafford Park, MANCHESTER, M17 1RA, Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Moteurs; pièces et parties constitutives de moteurs.Pièces et parties constitutives de véhicules aériens, terrestres ou maritimes, à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des indicateurs de vitesse ainsi que des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.Joints, joints d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, garnitures étanches, presse-étoupe, presse-garniture, garnitures de presse-étoupe, boîtes à garniture, garnitures de pistons, garnitures de paliers, garnitures toroïdales, rondelles en caoutchouc ou succédanés, rondelles d'étanchéité, rondelles de garniture, matières à étouper, matériel d'étoupage, étoupe, bourrage, étoupages, matériaux d'étanchéité

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.