Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOM EDWARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T domicilié(e) 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 850 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque TOM EDWARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.N.T., Société par Actions Simplifiée - 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 387850258
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576404 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-22
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, couvertures de lit, draps, housses et taies d'oreillers, nappes en matière textile, serviettes de tables en matière textile, essuie-mains en matière textile, serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette, fanions non en papier ;
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement) bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de sport ; articles de chapellerie.
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