Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RUGBY NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T domicilié(e) 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 850 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque RUGBY NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.N.T., Société par Actions Simplifiée - 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 387850258
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de senteur, lotion alcoolisée à usage cosmétique, extraits de fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie ; lotions et crèmes avant et après-rasage, mousses à raser, savons à raser ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; gels de bain et de douche, lait et crème parfumés pour le corps, talc pour la toilette, savons de toilette, bains moussants, déodorants corporels, lotions et shampooings pour les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; produits de maquillage, crèmes, lotions et produits cosmétiques de soins pour la peau ; encens, ambre solide (parfumerie), fleurs séchées à faire brûler pour parfumer l'air, parfums d'ambiance, sachets pour parfumer le linge.
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles.
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement) bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de sport ; articles de chapellerie.
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