Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.N.T domicilié(e) 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 850 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891282.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.N.T., Société par Actions Simplifiée - 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 387850258
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles.
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement) bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de sport ; articles de chapellerie.
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