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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.N.S
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M9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M9
T.N.S., SARL

Numéro de dépôt :
3105353
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2021
M9 de T.N.S

Présentation de la marque M9

Déposée le 13 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.N.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.N.S domicilié(e) 614 IMPASSE DE CONIS - 74410 - SAINT JORIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 632 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA, AVOCATS domicilié(e) 37 RUE CASSIOPEE, PARC ALTAIS - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque M9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M9 est expirée depuis le 13 juin 2021.

T.N.S a également déposé les autres marques suivantes : LOCARDIAM


T.N.S., SARL - 614 IMPASSE DE CONIS - 74410 - SAINT JORIOZ - France - SIREN 417632726


CABINET IXA, AVOCATS - 37 RUE CASSIOPEE, PARC ALTAIS - 74650 - CHAVANOD - France


Inscription le 3 juin 2002 - retrait partiel n°346771 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement avec limitation le 15 juin 2011 n°2473140 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-06-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment cycles et bicyclettes. Fils à usage textile, fils de laine, de coton et autres fils de fibres naturelles artificielles ou synthétiques ; fils en tous genres ; fils élastiques à usage textile. Vêtements pour la pratique des sports, articles chaussant, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures pour la pratique des sports. Boutons, rubans, fermetures à glissière en métal ou en matières plastiques pour vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.