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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.N.S
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LOCARDIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCARDIAM
T.N.S. S.A.

Numéro de dépôt :
93465365
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque LOCARDIAM

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) T.N.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOCARDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.N.S domicilié(e) Siège social: Z.A. du Bouridel, 35770 VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD de MAROLLES Avocat - Droit Fiscal - Droit des Sociétés, Centre ESPACE PERFORMANCE - France.

La marque LOCARDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCARDIAM est expirée depuis le 20 avril 2003.

T.N.S a également déposé les autres marques suivantes : M9


T.N.S. S.A. - Siège social: Z.A. du Bouridel, 35770 VERN SUR SEICHE - France


BERNARD de MAROLLES Avocat - Droit Fiscal - Droit des Sociétés, Centre ESPACE PERFORMANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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