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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.N.S. - Techniques Nouvelles de Signalisation
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BUCCO-LUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUCCO-LUX
T.N.S. - Techniques Nouvelles de Signalisation (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1679504
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2000

Présentation de la marque BUCCO-LUX

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) T.N.S. - Techniques Nouvelles de Signalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUCCO-LUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.N.S. - Techniques Nouvelles de Signalisation domicilié(e) 23 rue André Fruchard, 54320 NANCY-MAXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque BUCCO-LUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCCO-LUX est expirée depuis le 3 octobre 2000.


T.N.S. - Techniques Nouvelles de Signalisation (Société Anonyme) - 23 rue André Fruchard, 54320 NANCY-MAXEVILLE - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 21 juin 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°435833 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 21 juin 2006 - Erratum;Changement d'adresse n°435831 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161396 - Publication au BOPI 1993-07-26

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