T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3367835
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
Présentation de la marque TMT TELEMEDECINE WEB MEDICAL CENTER
Déposée le 29 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMT TELEMEDECINE WEB MEDICAL CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER domicilié(e) 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.
La marque TMT TELEMEDECINE WEB MEDICAL CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée - 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France - SIREN 447800145
ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Publications, revues, journaux, articles électroniques, téléchargeables ou non. Logiciels. Systèmes informatiques. Publications, imprimés, revues, journaux, articles, sur support papier. Manuels d'utilisation des logiciels. Services de traitement et d'archivage de données médicales sur un réseau sécurisé. Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers. Communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateur. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Recueil (réception) et transmission de données médicales par tout moyen de télécommunication. Services téléphoniques, à savoir réception et traitement d'appels téléphoniques pour le compte de tiers. Centres (agences) d'information (nouvelles). Services de mise en relation de professionnels de la santé par tout moyen de télécommunication. Services de téléconférences. Services de transmission de données médicales sur un réseau sécurisé. Assistance technique à la formation et à l'enseignement en matière médicale. Constitution de bases de données médicales, de dossiers médicaux personnalisés électroniques. Archivage de données médicales. Traitement informatique de données médicales. Location de temps d'accès à des bases de données médicales en ligne. Recherche et développement de nouveaux produits et systèmes informatiques et de télécommunication. Recherche et développement de logiciels destinés à transmettre des informations médicales en ligne. Recherche et développement de logiciels de gestion de fichiers contenant des données médicales. Recherche et développement de systèmes de surveillance relatifs à la santé. Recherche et développement de systèmes informatiques d'archivage sécurisé de données personnelles. Services médicaux et de santé. Expertises médicales et de santé. Assistance technique pour le diagnostic médical. Assistance technique pour le suivi médical des patients, le contrôle de l'état de santé des patients. Conseils médicaux, de santé, nutritionnels sous contrôle médical, conseils en matière de soulagement des douleurs corporelles et de relaxation corporelle, fournis sous contrôle médical. Assistance technique pour l'hospitalisation à domicile. Assistance technique pour la surveillance à distance de personnes malades, personnes âgées et personnes ayant un handicap. Fourniture de moyens techniques pour l'assistance médicale à domicile pour les personnes malades, les personnes âgées et les personnes ayant un handicap.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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