T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3367837
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
Présentation de la marque TMT
Déposée le 29 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER domicilié(e) 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.
La marque TMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.M.T. TELEMEDECINE – WEB MEDICAL CENTER société à responsabilité limitée - 15 rue des Draperies, Bâtiment A,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - 69450 - France - SIREN 447800145
ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 25 septembre 2006 - retrait partiel n°440846 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 25 septembre 2006 - retrait partiel n°440843 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 28 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444354 - Publication au BOPI 2006-11-28
Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444783 - Publication au BOPI 2006-12-04
Inscription le 5 avril 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°451467 - Publication au BOPI 2007-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Publications, revues, journaux, articles électroniques, téléchargeables ou non.
Publications, imprimés, revues, journaux, articles, sur support papier.
Communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateur. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Recueil (réception) et transmission de données médicales par tout moyen de télécommunication. Services téléphoniques, à savoir réception et traitement d'appels téléphoniques pour le compte de tiers. Centres (agences) d'information (nouvelles). Services de mise en relation de professionnels de la santé par tout moyen de télécommunication. Services de téléconférences. Services de transmission de données médicales sur un réseau sécurisé.
Assistance technique à la formation et à l'enseignement en matière médicale.
Archivage de données médicales. Location de temps d'accès à des bases de données médicales en ligne. Recherche et développement de systèmes de surveillance relatifs à la santé.
Services médicaux et de santé. Expertises médicales et de santé. Assistance technique pour le diagnostic médical. Assistance technique pour le suivi médical des patients, le contrôle de l'état de santé des patients. Conseils médicaux, de santé, nutritionnels, de bien-être. Assistance technique pour l'hospitalisation à domicile. Assistance technique pour la surveillance à distance de personnes malades, personnes âgées et personnes ayant un handicap. Fourniture de moyens techniques pour l'assistance médicale à domicile pour les personnes malades, les personnes âgées et les personnes ayant un handicap.
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