Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITANCE
T.M.T. (Technologie Moderne du Terme)

Numéro de dépôt :
1547534
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998

Présentation de la marque TRAITANCE

Déposée le 27 octobre 1988 par T.M.T. (Technologie Moderne du Terme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T.M.T. (Technologie Moderne du Terme), domicilié(e) 4 place de Rio de Janeiro, 75008 PARIS - France.

La marque TRAITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36


T.M.T. (Technologie Moderne du Terme) - 4 place de Rio de Janeiro, 75008 PARIS - France


Inscription le 3 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259147 - Publication au BOPI 1998-08-03

Logiciel - Exploitations Financières

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.