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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.S
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TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE
SARL T.M.S.

Numéro de dépôt :
3448147
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/09/2016
TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE de T.M.S

Présentation de la marque TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE

Déposée le 1 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.S domicilié(e) chemin de Coper, Le Mas des Buissons,38760 ST PAUL DE VARCES - 38760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 136 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL T.M.S. domicilié(e) chemin de Coper, Le Mas des Buissons,38760 ST PAUL DE VARCES - 38760 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE est expirée depuis le 1 septembre 2016.

T.M.S a également déposé les autres marques suivantes : TMS


SARL T.M.S. - chemin de Coper, Le Mas des Buissons,38760 ST PAUL DE VARCES - 38760 - France - SIREN 491136644


SARL T.M.S. - chemin de Coper, Le Mas des Buissons,38760 ST PAUL DE VARCES - 38760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique.

Signalisation lumineuse et mécanique ; triangles de signalisation pour véhicules. Triangles de signalisation pour véhicules.

Adhésifs (matières collantes) et bandes adhésives pour la papeterie ; affiches ; prospectus ; cartes géographiques ; articles de papeterie.

Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.