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Marques déposées par T.M.S
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TMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS
T.M.S.

Numéro de dépôt :
1068370
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
TOURCOING

Présentation de la marque TMS

Déposée le 22 mai 1978 par T.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T.M.S. domicilié(e) (S.A.R.L.), 232 boulevard Descat 59200 TOURCOING. - France.

La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TMS est expirée depuis le 22 mai 1988.

T.M.S a également déposé les autres marques suivantes : TMS TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE


T.M.S. - (S.A.R.L.), 232 boulevard Descat 59200 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Fils.Tissus;couvertures de lits et de tables;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.