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Marques déposées par T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST
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PROFILDECK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROFILDECK
T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST

Numéro de dépôt :
4390624
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
PROFILDECK de T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST

Présentation de la marque PROFILDECK

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFILDECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST domicilié(e) - - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PROFILDECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFILDECK arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST a également déposé les autres marques suivantes : , ,


T.M.P. - CONVERT - JOU PLAST - - - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France


CABINET LAVOIX, Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 28 août 2018 - Retrait partiel n°731906 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Matériaux et éléments de construction métalliques, à savoir : bordures métalliques, bordures métalliques pour pelouse, bordures métalliques pour l'agencement du paysage, dalles métalliques pour la construction, dalles de pavage métalliques, lambourdes pour terrasse; tous les produits précités destinés uniquement aux terrasses ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : plots, plots de supports ajustables, plots de terrasse fixes, supports pour lambourde pour terrasse et pour dalles, cales pour terrasses, lambourdes pour terrasse, chevrons en bois ; bordures paysagères en matières plastiques, bordures de pelouse non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, plus particulièrement panneaux en nid d'abeilles non métalliques pour la réalisation de voiries, allées, aires de jeux ou d'agrément, de pelouses et pour l'édification de talus ; composants d'escalier non métalliques ; dalles de pavage non métalliques, dalles non métalliques pour la construction; tous les produits précités destinés uniquement aux terrasses ;

Cales non métalliques ; fixations [quincaillerie non métalliques] ; fixations filetées à visser non métalliques; tous les produits précités destinés uniquement aux terrasses.