SWISS MAILLE
Présentation de la marque SWISS MAILLE
Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWISS MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SWISS MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS MAILLE est expirée depuis le 20 novembre 1999.
T.M. MARMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18