Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPA MATIERE A EMOTION
T.M. MARMOUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
92405419
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque ALPA MATIERE A EMOTION

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPA MATIERE A EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.M. MARMOUTIER domicilié(e) 28 Rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 080 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LECLAIRE T.M. MARMOUTIER - France.

La marque ALPA MATIERE A EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPA MATIERE A EMOTION est expirée depuis le 10 février 2002.

T.M. MARMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : SWISS MAILLE , SWISS MAILLE , TUTTI DOLCI , SWISS MAILLE


T.M. MARMOUTIER S.A. - 28 Rue du 22 Novembre, 67440 MARMOUTIER - France - SIREN 676080179


Monsieur Alain LECLAIRE T.M. MARMOUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables Vêtements et plus généralement sous-vêtements en tout genre

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.