Déposée le 2 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.F. Gérant: François JEANNIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOUSS'TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M.F. Gérant: François JEANNIOT domicilié(e) 37, rue Division Leclerc DAMAS ET BETTEGNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 948 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.F. SARL - France.
La marque MOUSS'TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS'TIC est expirée depuis le 2 novembre 2004.
T.M.F. SARL Gérant: François JEANNIOT - 37, rue Division Leclerc DAMAS ET BETTEGNEY - France - SIREN 340948355
T.M.F. SARL - France
Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319852 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Jeux sonores et éducatifs pour jeunes enfants réalisés en mousse de matière plastique multicolore. Thermomètre à usage non médical sur support de mousse mural.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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