Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTON FRESH
Numéro de dépôt :
1680149
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2001
Présentation de la marque COTON FRESH
Déposée le 18 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.M Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTON FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTON FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON FRESH est expirée depuis le 18 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55