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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.M.C
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TMC NP NATURAL POWER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMC NP NATURAL POWER
T.M.C - S.A

Numéro de dépôt :
1687515
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
22/11/2000
TMC NP NATURAL POWER de T.M.C

Présentation de la marque TMC NP NATURAL POWER

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) T.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « TMC NP NATURAL POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.M.C domicilié(e) Saint PARDOULT, 17400 SAINT JEAN d'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MILLAGOU - France.

La marque TMC NP NATURAL POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC NP NATURAL POWER est expirée depuis le 22 novembre 2000.

T.M.C a également déposé les autres marques suivantes : SIEGER - TMC , REJASTOP


T.M.C - S.A - Saint PARDOULT, 17400 SAINT JEAN d'ANGELY - France


Monsieur Bernard MILLAGOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Amendement Organique Végétal