Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEGER - TMC
Numéro de dépôt :
1690645
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/11/2000
Présentation de la marque SIEGER - TMC
Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) T.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SIEGER - TMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEGER - TMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.M.C a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66867 - Publication au BOPI 1992-09-01