Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REJASTOP
T.M.C. SA

Numéro de dépôt :
1633052
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque REJASTOP

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) T.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « REJASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.M.C domicilié(e) rue des Grands Mortiers, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain ROY - France.

La marque REJASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T.M.C a également déposé les autres marques suivantes : SIEGER - TMC , TMC NP NATURAL POWER


T.M.C. SA - rue des Grands Mortiers, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France


Alain ROY - France


Inscription le 1 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66867 - Publication au BOPI 1992-09-01

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