T M A FRANCE
Présentation de la marque T M A FRANCE
Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) T M A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T M A FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T M A FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T M A FRANCE est expirée depuis le 11 juillet 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33