Déposée le 14 avril 1993 par la société T L V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPSILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est la société T L V domicilié(e) 22, rue Molière, 59100 Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque EPSILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSILON est expirée depuis le 14 avril 2003.
T L V a également déposé les autres marques suivantes : TLV , Hi-Beam
T L V - 22, rue Molière, 59100 Roubaix - France - SIREN 322927385
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
- Gaines, profilés et conduits métalliques; cimaises métalliques, à savoir gaines tête de lit, suspendues ou murales, pour locaux médicaux et hospitaliers, laboratoires, centres de soins, hôtellerie, médicalisée ou non, munies d'utilités à savoir prises et connexions pour gaz ou fluides médicaux, pour courants électriques, pour circuits de téléphonie et d'intercommunications, de monitorage, de dispositifs d'appel et pour commandes d'éclairage. - Utilités à savoir prises et connexions pour gaz ou fluides médicaux, pour courants électriques, pour circuits de téléphonie et d'intercommunications, de monitorage, de dispositifs d'appel et pour commandes d'éclairage, toutes étant parties de gaines tête de lit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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