Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) T.L.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.T.I domicilié(e) 33 rue de l'Espérance - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, M. Frédéric Marlot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.
La marque PHYTRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTRACK arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.
T.L.T.I a également déposé les autres marques suivantes :
T.L.T.I., société anonyme - 33 rue de l'Espérance - 75013 - Paris - France - SIREN 712034974
Wilson & Berthelot, M. Frédéric Marlot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels ; Logiciels de systèmes de positionnement mondial (GPS) ; logiciels de géolocalisation ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellitaires et/ou GPS destinés à la navigation ; Logiciels et matériel informatiques permettant de déterminer l'emplacement de produits, véhicules, personnes, lieux, événements ; appareils et instruments de navigation et de localisation ; appareils de navigation par satellite ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données pour la navigation et/ou la localisation ;
Télécommunciations ; fourniture d'accès à des bases de données ; télécommunication et communication de données (sans fil) liées à la navigation par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ; fourniture (transmission) de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) ; transfert sans fil de données par le biais de la téléphonie mobile numérique ; transfert sans fil de données par le biais de protocoles d'applications sans fil (WAP) ; transmission de données, d'informations, de sons ou d'images par terminaux d'ordinateurs, par satellites ou par réseaux hertziens ou Internet, pour la localisation de tous types de véhicules, de biens, de marchandises ou de personnes ;
Services de navigation GPS ; location de systèmes de navigation ; informations en matière d'itinéraires, de trafic, de transport ; services de logistique en matière de transport ; suivi et localisation de produits, de véhicules, de lieux, d'événements, de bâtiments et de personnes au moyen de systèmes de localisation ;
Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; développement et conception de logiciels à utiliser avec systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et utilisation de cartes ; programmation informatique ; mise à disposition de logiciels [non téléchargeables] en ligne pour visualiser et partager la position géographique de produits, de véhicules, de personnes ; prestation d'informations en matière d'applications logicielles basées sur la localisation ; prestation d'informations en matière d'applications logicielles destinées à des services de fitness et de santé ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; services de cartographie ; ingénierie ; Services scientifiques et technologiques.
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