Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACORMATIC
T.L.S. Toute La Soudure

Numéro de dépôt :
3113725
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque RACORMATIC

Déposée le 26 juillet 2001 par T.L.S. Toute La Soudure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACORMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est T.L.S. Toute La Soudure, domicilié(e) Z.I. de SEPT-SORTS, 4 rue de la Merlette, 77260 LA FERTE S/S JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.L.S. Toute La Soudure - France.

La marque RACORMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACORMATIC est expirée depuis le 26 juillet 2011.

T.L.S. Toute La Soudure a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA SOUDURE


T.L.S. Toute La Soudure - Z.I. de SEPT-SORTS, 4 rue de la Merlette, 77260 LA FERTE S/S JOUARRE - France


T.L.S. Toute La Soudure - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Serrurerie et quincaillerie métalliques. Tuyaux flexibles non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.