Déposée le 26 juillet 2001 par T.L.S. Toute La Soudure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACORMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est T.L.S. Toute La Soudure, domicilié(e) Z.I. de SEPT-SORTS, 4 rue de la Merlette, 77260 LA FERTE S/S JOUARRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.L.S. Toute La Soudure - France.
La marque RACORMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACORMATIC est expirée depuis le 26 juillet 2011.
T.L.S. Toute La Soudure a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA SOUDURE
T.L.S. Toute La Soudure - Z.I. de SEPT-SORTS, 4 rue de la Merlette, 77260 LA FERTE S/S JOUARRE - France
T.L.S. Toute La Soudure - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Serrurerie et quincaillerie métalliques. Tuyaux flexibles non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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