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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.L.M
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DURCISSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DURCISSOL
T.L.M., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1688854
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque DURCISSOL

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) T.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURCISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.M domicilié(e) 20 Route de Montluçon - 03410 - PREMILHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque DURCISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DURCISSOL est expirée depuis le 4 juillet 2021.

T.L.M a également déposé les autres marques suivantes : DECOLINE , POLYFLOOR , TOPFINISH , OPTILINE , VALEPOX , TLM , ACILOR , COLICOM , TRAFICLINE


T.L.M., Société anonyme à conseil d'administration - 20 Route de Montluçon - 03410 - PREMILHAT - France - SIREN 313701385


CABINET LAVOIX - 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201620 - Publication au BOPI 2001-06-28

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60279 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331908 - Publication au BOPI 2001-10-04

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335790 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 11 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°332288 - Publication au BOPI 2001-10-11

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466439 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748807 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminée et notamment revêtement plastifié pour sols industriels

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.