Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEL APPEL
T L M CHIMIE

Numéro de dépôt :
1037368
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VEL APPEL

Déposée le 29 décembre 1977 par T L M CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VEL APPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T L M CHIMIE domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue Pierre Troubat, 03103 Montlucon. - France.

La marque VEL APPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VEL APPEL est expirée depuis le 29 décembre 1987.

T L M CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : SOLVASEC , TELMA


T L M CHIMIE - (S.A.R.L.) Avenue Pierre Troubat, 03103 Montlucon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Inscription - Changement d'adresse n°26642 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°124035 - Publication au BOPI

Tous matériels agricoles destinés aux éleveurs, agriculteurs, vétérinaires, écoles d'Enseignement, Science et Recherches, service de protection des animaux.Dispositif de détection, de prévention, de protection, de sécurité, d'alarme.Dispositif destiné à avertir l'éleveur d'une mise-bas d'un animal.Appareil comprenant des moyens de fixation propres et extérieurs à lui se matérialisant par un harnais.Appareil comprenant des moyens de détection des périodes d'insémination artificielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.