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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.L.M.C
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LES BOUCHONS DES PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOUCHONS DES PYRENEES
T.L.M.C S.A

Numéro de dépôt :
95555739
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque LES BOUCHONS DES PYRENEES

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) T.L.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOUCHONS DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.M.C domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE SAUBOLE, 09130 CARLA BAYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 421 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.L.M.C - France.

La marque LES BOUCHONS DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUCHONS DES PYRENEES est expirée depuis le 24 janvier 2005.

T.L.M.C a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS PYRENEENS , LE P'TIT BOUCHON


T.L.M.C S.A - ZONE ARTISANALE DE SAUBOLE, 09130 CARLA BAYLE - France - SIREN 384421988


T.L.M.C - France


Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234314 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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