Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE P'TIT BOUCHON
T. L.M.C.

Numéro de dépôt :
93492351
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
FOIX

Présentation de la marque LE P'TIT BOUCHON

Déposée le 28 octobre 1993 par la société T. L.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE P'TIT BOUCHON »

Le déposant est la société T. L.M.C domicilié(e) zone artisanale de saubole, 09130 CARLA BAYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 421 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. L. M. C. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LE P'TIT BOUCHON est expirée depuis le 28 octobre 2003.

T. L.M.C a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS PYRENEENS , LES BOUCHONS DES PYRENEES


T. L.M.C. - zone artisanale de saubole, 09130 CARLA BAYLE - France - SIREN 384421988


T. L. M. C. - France


Inscription le 26 janvier 1995 - RENONCIATION TOTALE n°180867 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Patisserie individuelle de 31 g aux pépites de chocolat, à la vanille naturelle, aux raisins secs