Déposée le 31 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) T.L.M.A CONSEIL D'ADMINISTRATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VALORBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.M.A CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) Route de Chambon, Combebarre,03410 PREMILHAT (dossier no 2264340) - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2264340) - 63401 - France.
La marque VALORBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.L.M. SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Route de Chambon, Combebarre,03410 PREMILHAT (dossier no 2264340) - 03410 - France - SIREN 313701385
CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2264340) - 63401 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 3 mai 2004 - Changement de dénomination n°391952 - Publication au BOPI 2004-05-03
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2264340 - Publication au BOPI 2004-05-03
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; notamment produit liquide pour le traitement et la coloration des bois, hydrofuge, fongicide
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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