Marque enregistrée - Marque en vigueur

METS DE NORMANDIE
T.L.C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4163888
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
METS DE NORMANDIE de T.L.C

Présentation de la marque METS DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C domicilié(e) 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 041 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque METS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METS DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : LE PERNOIX , LE CONDE , LE CORDON , LE GRILLADIN , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE , TLC , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie , CHARCUTERIE LE JONQUAY


T.L.C., Société par actions simplifiée - 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 343041992


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l`imprimerie, caractères d`imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; billets (tickets) ; bons-cadeaux imprimés ; cartes-cadeaux ; chèques-cadeaux ; coupons de réduction ; albums de coupons de réduction ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d`espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d`annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d`affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d`abonnement à des journaux ; agences d`import-export ; agences d`information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d`opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d`expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail d'aliments ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d'objets promotionnels ou sur Internet ; services de conseils en matière de techniques de vente et de programmes de vente ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail.