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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C
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LE CONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CONDE
T.L.C. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3401375
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
LE CONDE de T.L.C

Présentation de la marque LE CONDE

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C domicilié(e) 2 rue Condorcet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 041 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.L.C. domicilié(e) 2 rue Condorcet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONDE est expirée depuis le 26 décembre 2015.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : METS DE NORMANDIE , LE PERNOIX , LE CORDON , LE GRILLADIN , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE , TLC , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie , CHARCUTERIE LE JONQUAY


T.L.C. Société par Actions Simplifiée - 2 rue Condorcet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France - SIREN 343041992


T.L.C. - 2 rue Condorcet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Charcuteries, salaisons, conserves de viandes et de poissons, services de restauration et de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.