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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C
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LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie
T.L.C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3650861
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2029
LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie de T.L.C

Présentation de la marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie

Déposée le 14 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C domicilié(e) 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 041 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : METS DE NORMANDIE , LE PERNOIX , LE CONDE , LE CORDON , LE GRILLADIN , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE , TLC , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , CHARCUTERIE LE JONQUAY


T.L.C., Société par actions simplifiée - 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 343041992


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 Avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713508 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Viande (à l'exception de la viande de porc et de la viande de volaille), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie », poisson et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson.