LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE

"T.L.C." S.A.

Présentation de la marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.C domicilié(e) 2, rue Condorcet, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 694 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Louis PEAU CABINET D'ETUDES JURIDIQUES - France.

La marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE est expirée depuis le 10 juillet 2006.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : METS DE NORMANDIE , LE PERNOIX , LE CONDE , LE CORDON , LE GRILLADIN , TLC , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie , CHARCUTERIE LE JONQUAY