Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAUSSE PIED
Numéro de dépôt :
1251598
Date de dépôt :
05/10/1983
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
05/10/1993
Présentation de la marque LE CHAUSSE PIED
Déposée le 5 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.J.L. 3 DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « LE CHAUSSE PIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHAUSSE PIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.J.L. 3 DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31