Déposée le 21 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.I domicilié(e) 18, Place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2009335) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2009335) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222406.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.I. S.A. - 18, Place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2009335) - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2009335) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1992 n°2009335 - Publication au BOPI 1992-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58636 - Publication au BOPI 1991-12-19
Pompes industrielles;dispositifs mécaniques assurant l'étanchéité de tous fluides liquides ou gazeux, sous vide ou sous pression, entre des organes mécaniques en mouvement relatif, en marche comme à l'arrêt, applicables notamment sur pompes, circulateurs, compresseurs, ventilateurs, mélangeurs, malaxeurs et, en général, sur toutes machines comportant une transmission mécanique à travers une paroi séparable des fluides divers soumis à des pressions quelconques.Boîtes d'étanchéité et joints de toutes sortes, garnitures, presse-étoupes pour appareils frigorifiques, machines à vapeur, à gaz et tous compresseurs.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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