Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AEROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.I domicilié(e) 18, Place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2018062) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 168 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2018062) - France.
La marque AEROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.I. S.A. - 18, Place Henri Bergson, 75008 PARIS (dossier no 2018062) - France - SIREN 348168212
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2018062) - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 1993 n°2018062 - Publication au BOPI 1993-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151002 - Publication au BOPI 1992-11-02
Dispositifs mécaniques assurant l'étanchéité de tous fluides liquides ou gazeux, sous vide ou sous pression, entre des organes mécaniques en mouvement relatif, en marche comme à l'arrêt, applicables notamment sur pompes, circulateurs, compresseurs, ventilateurs, mélangeurs, malaxeurs et, en général, sur toutes machines comportant une transmission mécanique à travers une paroi séparable des fluides divers soumis à des pressions quelconques.
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