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Marques déposées par l'association loi 1901 T.I.T.S. Tatouages International Têtons Sans Frontières
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Tits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tits
T.I.T.S. Tatouages International Têtons Sans Frontières Association Régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - Art. 5

Numéro de dépôt :
99786366
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque Tits

Déposée le 14 avril 1999 par l'association loi 1901 T.I.T.S. Tatouages International Têtons Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 T.I.T.S. Tatouages International Têtons Sans Frontières domicilié(e) Siège Social : 6, Allée d'Andrézieux, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUET Jacques - France.

La marque Tits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tits est expirée depuis le 14 avril 2009.


T.I.T.S. Tatouages International Têtons Sans Frontières Association Régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - Art. 5 - Siège Social : 6, Allée d'Andrézieux, 75018 PARIS - France


GUET Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet - clubs de divertissement. - formation pratiques démonstrations - services de loisirs - services de discothèques - organisations de concours de beauté - clubs de rencontres - bains turcs à fin d'hygiène - cafés-bars. Restaurants - massages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.