T.I.R.U. SA - TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4191762
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
Présentation de la marque HENERGIANE
Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) T.I.R.U. - TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HENERGIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.I.R.U. - TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS domicilié(e) Tour Franklin, La Défense 8, 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 303 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque HENERGIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.I.R.U. SA - TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS, Société Anonyme - Tour Franklin, La Défense 8, 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 334303823
REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Publicité, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location d'espace publicitaire ; publicité sur Internet, sur tous réseaux et par tous moyens de diffusion analogiques, câbles, hertziens, serveur télématique, numériques, satellites ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relation publique, communication (relation publique), aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, étude et recherche de marchés, recherche pour affaires, conseils, information et renseignements d'affaires, consultation professionnelle en rapport avec la conduite des affaires, organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), expertise en affaires, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, agences d'informations commerciales, promotion des ventes pour des tiers ; études, recherches et tests de marchés, services de marchéage direct ou indirect ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; conseil et réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers ; services d'études mercatiques, études de ciblage ; service d'abonnement à des journaux ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; diffusion d'annonces et de messages publicitaires par tous moyens, notamment électroniques ; gestion de fichiers informatiques ; abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets vert et de déchets industriels banals fermentescibles, en vue de la production de combustibles solides de récupération, de compost et de biogaz par voie de méthanisation ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; construction d'usines ;
Distribution d'énergie ; transport et décharge d'ordure/déchets ; stockage ; entreposage ; conditionnements de produits ;
Recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ; transformation de déchets ; transformation des déchets ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations en matière de traitement des matériaux ; informations en matière de traitement de déchets ; informations en matière de transformation de déchets ; centre de tri et de valorisation des déchets et ordures ménagères ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets vert et de déchets industriels banals fermentescibles, en vue de la production de combustibles solides de récupération, de compost et de biogaz par voie de méthanisation ;
Etudes de projets techniques à savoir conception d'installations de traitement d'ordures, conception d'installations de traitement de déchets, conception d'installations de recyclage d'ordures ; conception d'installations de recyclage de déchets ; travaux d'ingénieurs et expertises en matière de retraitement de déchets ; conception de logiciels dans le domaine du retraitement de déchets ; tous les services précités concernant plus particulièrement le traitement de déchets ménagers, de déchets vert et de déchets industriels banals fermentescibles, en vue de la production de combustibles solides de récupération, de compost et de biogaz par voie de méthanisation.
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