Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIES D'AVENIR
T.I.R.U. S.A. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS Société anonyme
OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3513532
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
ENERGIES D\'AVENIR de T.I.R.U. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS

Présentation de la marque ENERGIES D'AVENIR

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) T.I.R.U. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS et l'association loi 1901 OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIES D'AVENIR »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) T.I.R.U. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS domicilié(e) Tour Franklin, La Défense 8,92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92042 - France et l'association loi 1901 OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE domicilié(e) 36, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES D'AVENIR est expirée depuis le 13 juillet 2017.

T.I.R.U. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS a également déposé les autres marques suivantes : ÉNERGIES D'AVENIR , CREATEUR D'ENERGIE VERTE , PRODUCTEUR D'ENERGIE VERTE…


T.I.R.U. S.A. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS Société anonyme - Tour Franklin, La Défense 8,92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92042 - France

OFFICE FRANCAIS DE LA FONDATION POUR L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EN EUROPE Association régie par la loi de 1901 - 36, rue Amelot,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 3


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Publications électroniques téléchargeables notamment bulletins d'information dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie ; bases de données électroniques dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie.

Produits de l'imprimerie notamment livres, journaux, périodiques, brochures, prospectus, imprimés dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie.

Etude de marché ; services de compilation ou de systématisation de communications écrites ; compilation de données mathématiques ou statistiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.

Divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; informations en matière de divertissement, d'éducation et de loisirs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation et animation de forums de discussion et de bloc-notes (blogs) sur Internet ; organisation et animation d'un service de messagerie électronique instantanée et de dialogue en ligne ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; éducation et formation dans le domaine de l'écologie, de l'énergie et de la protection de l'environnement.

Informations en matière d'environnement, d'écologie et d'économie d'énergie ; conseils en matière de construction, d'économie d'énergie et de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'environnement et de l'énergie ; étude de projets techniques ; services techniques de recherches, d'évaluations et d'estimations en matière d'écologie, de protection de l'environnement et d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques (sites Web) et de bloc-notes (blogs) pour des tiers.